Honoraires & Remboursements
Notre cabinet est conventionné avec la Sécurité Sociale Française et les Caisses Sociales Monégasques (voir conditions de remboursement ci–dessous).
Le coût d’un traitement orthodontique varie selon la malocclusion, le type d’appareillage et la durée du traitement.
À Monaco :
Avant l’âge de 16 ans, les Caisses Sociales de Monaco prennent en charge une partie du traitement :
- Sous réserve d’obtenir l’accord préalable de la CCSS/SPME.
- Le traitement doit être en principe commencé avant le 16ème anniversaire de l’enfant.
A l’issu du rendez-vous de bilan, le Dr Hacquin vous remettra une « Demande d’entente préalable » précisant le traitement envisagé avec les appareillages utilisés. Vous devrez alors envoyer cette demande au Dentiste conseil de votre Caisse Sociale de Monaco :
- L’accord de votre caisse est valable 6 mois.
- Chaque semestre la DEP est à renouveler.
- Les remboursements sont effectués à semestre échu.
La différence entre les honoraires et le remboursement de la Sécurité Sociale de Monaco peut être prise en charge, partiellement ou en totalité, par votre Organisme complémentaire de santé. Il est important de vous renseigner le plus tôt possible auprès de votre organisme.
Quel que soit le praticien et le type d’appareillage, le remboursement de votre Caisse Sociale de Monaco est fixé à 499,50 € par semestre. La période de contention est prise en charge sur une durée de deux ans. Les tarifs de remboursement varient selon la première ou la deuxième année de soin de contention.
Base de remboursements par la CCSS/SPME des traitements orthodontiques
En France :
Avant l’âge de 16 ans, la Sécurité Sociale prend en charge une partie du traitement :
- Sous réserve d’obtenir l’accord préalable de votre caisse d’Assurance Maladie.
- Le traitement doit être obligatoirement commencé avant le 16ème anniversaire de l’enfant.
A l’issu du rendez-vous de bilan, le Dr Hacquin vous remettra une « Demande d’entente préalable » précisant le traitement envisagé avec les appareillages utilisés. Cette demande doit être adressée à votre caisse d’Assurance Maladie :
- Après 15 jours, si vous ne recevez pas de réponse défavorable de votre caisse d’Assurance Maladie, votre demande a été acceptée.
- L’accord de votre caisse est valable 6 mois.
- Chaque semestre ou année, la DEP est à renouveler.
- Les remboursements sont effectués à trimestre ou semestre échus.
La différence entre les honoraires et le remboursement de la Sécurité Sociale peut être prise en charge partiellement ou en totalité par votre organisme complémentaire de santé. Il est important de vous renseigner le plus tôt possible auprès de votre mutuelle.
La période de contention (consolidation des résultats obtenus) est prise en charge sur une durée de 2 ans. Les tarifs de remboursement varient selon qu’il s’agit de la 1ère ou de la 2ème année de soin de contention.
Au-delà de 16 ans, la Sécurité Sociale ne prend plus en charge l’orthodontie. Cependant, quelques mutuelles prennent en charge une partie des traitements chez les patients de plus de 16 ans.
Un devis vous sera remis pour que vous puissiez le soumettre à votre mutuelle avant de vous engager dans un traitement.
Base de remboursements des traitements orthodontiques
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